(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532021.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 mai 2009.
CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144333 - Publication au BOPI 1999-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 12 juillet 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°281114 - Publication au BOPI 1999-07-12
Inscription le 15 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275871 - Publication au BOPI 1999-04-15
Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210284 - Publication au BOPI 1996-12-16